A: COMPLIANCE
La COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE consiste à adapter une organisation ou une entreprise à certains objectifs et principes.
La mission d’une entreprise est de gagner de l’argent, mais pas aux dépens de quoi que ce soit, des autres ou de soi-même.
Une personne ou une entreprise est ce qu’elle fait et pas seulement ce qu’elle dit.
Les faits démontrent l’engagement personnel avec soi-même (respect des valeurs) et avec les autres (respect des lois et des liens assumés avec l’environnement et la communauté).
La COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE vous aide à tout cela, c’est l’essence même du business, elle génère des comportements vertueux (engagement éthique avec définition des comportements, respect de la loi et des normes internes de l´entreprise, efficacité et rationalité des processus, prévention et détection des comportements irréguliers ou anormaux et leur interdiction).
¿QU´EST-CE UNE ENTREPRISE?
C’EST UNE ORGANISATION QUI COMBINE l’idée d´entreprise de ses propriétaires ou administrateurs, les ressources dont ils disposent et ce qui les différencie de leurs concurrents et les rend spéciaux pour leurs clients.
En Somme
La RAISON D´ÊTRE DE L´ENTREPRISE ou ce qu’elle fait.
Cela désigne la façon dont elle entend jouer un rôle dans l´entreprise au-delà de sa seule activité économique. À cela s’ajoute la définition de l’avantage concurrentiel et du public cible; C’est la valeur ajoutée, le facteur ou le fait différentiel. Elle a un caractère innovant.L’OBJECTIF ou où vous voulez aller.
Le but ou ce que vous aspirez à devenir, les réalisations que vous comptez atteindre. Il a un caractère inspirant et motivant.QUELLES VALEURS A-T-ELLE ou comment le fait-elle?
Les principes éthiques qui définissent la culture de l´entreprise, les normes de conduite qui permettent de créer ses propres lignes directrices de comportement, l’idiosyncrasie de l´entreprise.QUELLES VALEURS A-T-ELLE ou comment le fait-elle?
Les principes éthiques qui définissent la culture de l´entreprise, les normes de conduite qui permettent de créer ses propres lignes directrices de comportement, l’idiosyncrasie de l´entreprise.DE QUELS MOYENS DISPOSEZ-VOUS ou qu’utilisez-vous pour le faire.
QU’EST-CE LA COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE?
COMPLIANCE LA COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE C’EST DÉFINIR ET DIRIGER UNE ORGANISATION
Mission, vision et valeurs:
LES OBJECTIFS
LA STRUCTURE
LES VALEURS
LES MOYENS
LES FINALITÉS A ACCOMPLIR ET ACCOMPLIES
EN RÉSUMÉ: ADAPTER UNE ORGANISATION OU UNE ENTREPRISEÀ CERTAINS FINS ET PRINCIPES
POURQUOI?
Établir les PRIORITÉS CORPORATIVES et les critères de gestion.
RENFORCER LES COMPORTEMENTS ÉTHIQUES.
RATIONALISER les ressources.
DONNER DE L’EFFICACITÉ à l’organisation et à la direction.
Garantir la SÉCURITÉ aux propriétaires, organes exécutif, travailleurs, fournisseurs, consommateurs ou tiers.
PRÉVENIR ET CORRIGER LES RISQUES.
PLUS DE RENTABILITÉ.
PLUS DE DURABILITÉ
PLUS DE RÉPUTATION
La mission d’une entreprise est de gagner de l’argent, mais pas à tout prix, en sacrifiant les autres et soi-même.
Une personne ou une entreprise est ce qu’elle fait et pas seulement ce qu’elle dit.
Les faits démontrent l’engagement personnel avec soi-même (respect des valeurs) et avec les autres (respect des lois et des liens assumés avec l’environnement et la communauté).
La COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE aide à tout cela, elle est l’essence même du business, elle génère des comportements bénéfiques (engagement éthique avec définition des comportements, respect de la loi et du règlement intérieur de l´entreprise, efficacité et rationalité des processus, prévention et détection des comportements irréguliers ou anomalies et leur interdiction).
COMMENT?
COMMENT?
AVEC LA MISE EN ŒUVRE D’UN SYSTÈME DE COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE GLOBAL O GRC
Governance, Risk & Compliance
Les Programmes de GRC RECHERCHENT:
INTÉGRER dans un système les exigences dérivées de:
A. GOUVERNANCE.
Gouvernance de l´entreprise ou ensemble de comportements ou de normes de bonne gouvernance. Ils sont incarnés dans un «Code d’éthique» ou «Code de conduite» qui contient les valeurs et les principes d’une entreprise qui génère sa «philosophie», sa façon de travailler et qui inspire son administration et sa gestion.
B.RISQUE.
Mécanismes de détection, de prévention et de correction des risques d’une entreprise(Business, normatif et réglementaire, financier, opérationnel, réputationnel, RH, technologique, environnement d’information, etc.).
L’analyse et la gestion nécessitent détecter les risques d’une activité, fixer le seuil de risque admis, déterminer ceux applicables, y compris la probabilité d’occurrence et l’impact sur l´entreprise, établir une CARTE DES RISQUES sur laquelle établir des politiques, mesures, procédures et contrôles pour les réduire.
C.COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE.
Système de COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE réglementaire ou SYSTÈME DE GESTION DE LA COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE (CMS) – Le système de gestion de la COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE est lesystème d’organisation et de contrôle spécifique mis en œuvre dans une entreprise spécifique.
CLASSES DE COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE
CELA DÉPEND DU RISQUE ANALYSÉ. LES PLUS COURANTS SONT LES JURIDIQUES:
GÉNÉRAUXpour une ENTREPRISE, activité, division ou secteur.
SECTORIAUX:
COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE pénale-ENTREPRISE.
Gouvernance fiscale.
Protection des données.
Environnement.
Financier.
Sécurité informatique.
Etc.
EXEMPLE DE COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE: LA COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRECORPORATIVE DE L´ENTREPRISE
Les programmes de COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE pénale serviront de défense à l´entreprise, dans le cas où elle ferait l’objet d’une enquête pour un crime, ou, dans le pire des cas, , en démontrant, malgré la commission d’un crime possible, qu’elle a mis en place des mesures de surveillance et de contrôle raisonnablescomme atténuants.
Un programme de COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE vraiment efficace met en œuvre une véritable culture de COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE juridique dans l´entreprise, ainsi qu’une culture éthique au quotidien.
Le programme de COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE contiendra: une cartographie des risques de non-COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE légale, un plan de prévention, un code d’éthique ou de conduite, un canal de signalement, un système disciplinaire, une formation … Dans tous les cas, le programme de COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE sera «un costume sur mesure pour chaque organisation ».
La jurisprudence comprend que le risque zéro n´existe pas, mais si les mesures appropriées sont mises en place, son accréditation de COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIREpourra garantir à l’organisation l’exonération de sa responsabilité pénale.
A: DÉFENSE PENALE DE ENTREPRISES.
Votre entrepriseest impliquée dans une dénonce ou plainte criminelle?
Avez-vous reçu une assignation judiciaire?
Avez-vous détecté une situation dangereuse ou compromise réalisée par un représentant de l’organisation ou un employé?
Ne soyez pas confus, ne courez pas comme un poulet sans tête … demandez conseil à quelqu’un qui vous offre confiance et sérieux; la sérénité et l’expérience de votre conseiller seront votre tranquillité d’esprit.
MAP COMPLIANCE défend les ENTREPRISES dans le cadre de procédures pénales, en tant que parties lésées ou victimes de délits et faisant l’objet d’une enquête.
Nos avocats et spécialistes ont le professionnalisme et l’expérience nécessaires pour assumer la défense des ENTREPRISESen ‘Espagne, pour des actes commis à la fois sur le territoire national comme à l’étranger.
Nous vous informons des possibilités d’action et vous choisissez la meilleure stratégie procédurale pour défendre vos intérêts devant le Tribunal, conformément à nos conseils.
Si votre entreprisea un procès ouvert … vous pouvez toujours vous bénéficier des possibilités d’un programme de COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE … renseignez-vous, appelez-nous ou contactez-nous.
A: EXPERTISE DES SYSTÈMES DE COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE(GRC, CMS, PPD, ETC.).
Si vous disposez déjà d’un code d’éthique ou de conduite, d’un système de gouvernance de l´entreprise, avez une COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE générale ou sectorielle ou souhaitez une évaluation externe et indépendante des mécanismes de responsabilité sociale, de COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE ou de modèles d’organisation et de contrôle que vous avez mis en place … .Appelez-nous ou contactez-nous.
Nous réalisons des rapports d’expertise légale sur votre COMPLIANCE/CONFORMITÉ RÉGLAMENTAIRE et défendons l’expertise devant les tribunaux pour tenter d’exonérer ou d’atténuer la responsabilité pénale de l´entreprise.